Le Clan des motards se réserve le droit de supprimer ou de modifier sa sélection de produits et de fournitures sans préavis. Le Clan des motards ne peut être tenu responsable des erreurs typographiques susceptibles d'apparaître sur son site internet ou sur les supports de communication adressés aux clients. Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, sa responsabilité ne pourra être engagée.

Lorsque sur le module de commande le client valide son achat, ce dernier déclare accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente de clandesmotards.net qui sont régies par le droit français. Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Le clan des motards confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse e-mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande.

Le clan des motards se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou toute commande venant d'un client qui ne pourrait pas justifier son adresse de livraison. Les informations fournies par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Devant la recrudescence de la fraude sur Internet, le Clan des motards a mis en place une identification formelle du numéro IP, de la date et de l'heure de la transaction. Ces éléments, qui engagent le client resteront confidentiels en cas de bonne fin de la transaction. Toute tentative de fraude, pour quelque montant que ce soit et quelle qu'en soit l'origine, fera l'objet de poursuites pénales. L'intégralité des données recueillies concernant le client sera alors transmise au Parquet pour enquête. Aucune tentative de conciliation à l'amiable ne sera acceptée.

Rappel des termes de l'Article 313-1 du Code Pénal l'escroquerie est le fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité, soit par l'abus d'une qualité vraie, soit par l'emploi de manœuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d'un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge. L'escroquerie est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 380 000€  d'amende.

Nos délais de livraison ne sont donnés qu'a titre indicatif et un retard dans la livraison ne peut constituer une cause de résiliation de la présente commande.

Le Clan des motards ne peut être tenue responsable d'une livraison partielle dûe à une rupture de stocks ou une indisponibilité temporaire ou définitive dûe à une défaillance du fabricant. Aucune indemnité ne pourra être réclamée pour quelque cause que ce soit si un article ne peut être livré.

Nos marchandises sont envoyées par les services de LA POSTE, en collissimo RECOMMANDE avec assurance et suivi informatisé. Sauf mention contraire lors de la commande, les frais de port sont à la charge du client.

Les frais de port s'élévent à 8€ pour une livraison en France métropolitaine quel que soit le montant de la commande.

Les marchandises, même si elles devaient être expédiées en franco de port, voyagent aux risques et périls du destinataire; il appartient aux clients de faire les réclamations auprès des services en charge de la livraison.

Selon les conditions du Code de Commerce, article 103 et suivants, les colis doivent êtres vérifiés au moment de la livraison. En cas d'avaries, vous devez obligatoirement faire des réserves écrites précises auprès du transporteur. Il ne pourra être procédé à l'échange ou à la réexpédition de marchandises que dans la mesure ou toute ces conditions seront respectées. Le Clan des motards se réserve le droit de fractionner la commande en plusieurs colis et ne peut être tenue responsable d'un retard de livraison lié à une défaillance de LA POSTE ou du transporteur, qu'elle qu'en soit la nature.

Le paiement s’effectue soit en ligne par CB, soit par chèque, soit par virement (RIB transmis lors de la confirmation de commande).

En cas de retard de paiement et ce pour quelque raison que ce soit, les sommes produiront des intérêts de plein droit à compter de la date de règlement initiale, sur la base d'un taux d'une fois et demie le taux de l'intérêt légal alors en vigueur, sans autre formalité, jusqu'au complet paiement des sommes dûes. Par ailleurs, il est convenu à titre de clause pénale, que si la défaillance du client rend nécessaire le recours au recouvrement contentieux ou juridique, le client devra régler à la société Le clan des motards, en sus du principal, intérêts, frais accessoires à sa charge, un indemnité fixée à 15% du montant principal HT de la créance, et ce à titre de dommages et intérêts conventionnels et forfaitaires.

Selon la loi n' 80335 du 12 Mai 1980, le vendeur se réserve la propriété des marchandises livrées jusqu'au paiement intégral de toutes les fournitures dûes aux termes de la commande. Pour prétendre se prévaloir de cette clause, il suffira au vendeur de faire connaître sa volonté formelle de se voir restituer les marchandises par une simple lettre recommandée avec AR adressée à l' acheteur. Il est néanmoins expressément précisé que l' acheteur sera responsable des marchandises déposées entre ses mains dès leur remise matérielle le transfert de possession entraînant le transfert des risques.

Conformément à la législation en vigueur, d'après la loi 121-16 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours pour demander l'échange ou le remboursement de votre commande à notre service client à l'adresse suivante : retour@clandesmotards.net. Aucune marchandise ne peut être renvoyée sans notre consentement écrit préalable et nos instructions de réexpédition.

Tout retour de marchandise ne pourra être accepté que pour des marchandises neuves, en l'état d'origine, n'ayant fait l'objet d'aucune détérioration et retournées dans leur emballage d'origine scellé et assorti de tous les accessoires et périphériques d'origine livrés avec le produit, accompagné d'une copie de votre commande et d’un numéro de retour attribué par notre service client. Les frais d'expédition restent à la charge du client. Le remboursement interviendra après vérification de tous ces elements, mais en dans tous les cas, seul le montant des articles retournés sera remboursé.

Un article commandé de maniere incorrecte par le client pourra être retourné dans un délais de 7 jours après réception. En ce cas, Le Clan des motards SARL facture 15% du montant total des produits retournés à titre de frais de retour en stock et de gestion

Tout retour de marchandise ne pourra être accepté que pour des marchandises neuves, en l'état d'origine, n'ayant fait l'objet d'aucune détérioration et retournées dans leur emballage d'origine scellé et assorti de tous les accessoires et périphériques d'origine livrés avec le produit, accompagné d'une copie de votre commande et d’un numéro de retour attribué par notre service client. Les frais d'expédition restent à la charge du client. Le remboursement interviendra après vérification de tous ces elements, mais en dans tous les cas, seul le montant des articles retournés sera remboursé.

Tout retour de marchandise ne sera accepté qu'après en avoir fait la demande expresse au SAV par mail ou téléphone, celui-ci vous remettra un n° de retour que vous devrez faire apparaitre sur le colis, sans ce n° le colis sera refusé a son arrivée à notre entrepot.

TOUTE DEMANDE DE PRISE EN GARANTIE OU DE RETOUR DEVRA ETRE ADRESSE PAR MAIL ICI: clandesmotards@orange.fr

AUCUNE DEMANDE NE SERA TRAITEE PAR TELEPHONE

Toutes les pièces réservées à un usage exclusif sur circuit ne font l'objet d'aucune garantie. Leur utilisation ne saurait engager la responsabilité de la SARL le Clan des motards

Nous attirons l'attention de notre aimable clientèle sur le fait que certaines pièces que nous commercialisons modifient ou sont susceptibles de modifier les caractéristiques du véhicule par rapport à son homologation sur le territoire français et de ce fait le rendent impropre à la circulation routière. Ces produits étant exclusivement réservés à la compétition en circuits fermés, leur utilisation, de part la loi, est prohibée sur la voie publique.

Les garanties constructeurs couvrent contre tous vices de fabrication durant une periode précisée sur simple demande. Toutes demande de retour pour prise en garantie devra faire l'objet de l'accord écrit préalable de nos services SAV. Les frais de port restent à la charge du client.

La garantie du fabricant ne peut etre engagée si l'article est destiné à la compétition, si la défaillance provient d'un montage réalisé par une personne non habilitée ou non compétante.

La garantie du fabricant se limite à la stricte réparation ou à l'échange du produit, excluant tout autre dommages et intérets suite à immobilisation, dépannage, expertise, etc

Seul le fabricant est habilité à accepter ou non la prise en garantie.

Si après expertise, le refus de prise en garantie par le constructeur est stipulé, Le clan des motards SARL décline toutes responsabilités, et ne substitura pas au fabricant.

Lors de la validation d'un achat comportant un système d'échappement réservé à la compétition sur le module de commande, le client reconnait avoir pris connaissance de l'arrêté du 21 Février 1991, relatif à l'homologation des dispositifs d'échappements susceptibles d'être adaptés aux véhicules réceptionnés au titre du Code de la route.

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes et l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.

Conformément à la loi 'Informatique et Libertés', le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès du Clan des motards.

Le Clan des motards s'engage à ne jamais communiquer les coordonnées de ses clients, gratuitement ou pour contrepartie à des tiers. Le client dispose d'un droit d'accès pour modifier ou supprimer les données communiquées.

Les informations fournies permettent au client de faciliter l'utilisation du site en évitant de multiples ressaisies. L'adresse est utilisée au moment de la commande afin d' adresser la facture et la commande dans les délais. Les coordonnées téléphoniques et l'adresse e-mail permettent aux livreurs et au service clients du Clan des motards de contacter le client pour le suivi de sa commande.

Le Clan des motards n'est tenu pour l'exécution de ses obligations que dans la mesure où aucun événement de force majeure ne vient les entraver.

En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.

A défaut, le Tribunal de Commerce d’ABBEVILLE est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés. Il est fait expressément attribution de compétence aux seuls tribunaux du ressort du Tribunal de Grande Instance d’ABBEVILLE.

Le présent contrat est soumis au droit français. Le Clan des motards ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants.

La responsabilité du Clan des motards sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

Si l'une des clauses des présentes conditions devait être nulle ou, annulée, les autres clauses continueraient à s'appliquer.